Crédits du site

Ce site a été réalisé par notre studio de création: https://www.marti.studio/

1. Mentions Légales

La consultation du site webmarti.fr, ci-après dénommée « WEBMARTI » implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

Le site « WEBMARTI » est accessible depuis les adresses Internet suivantes : www.webmarti.fr, reportages.webmarti.fr, www.marti.studio .

Éditeur du service

L’éditeur du service en ligne WEBMARTI est l’entreprise l’entreprise WEBMARTI.

Ces présentes conditions s’appliquent à l’entreprise WEBMARTI représenté par Sébastien MARTINET, inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés (R.C.S.) de Chalon sur Saône n°442739454 – Code APE: 7021Z – SIRET: 44273945400043

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site WEBMARTI est Monsieur Sébastien MARTINET.
Vous pouvez le contacter via le formulaire de contact « Contactez-nous » dans le menu du présent site.

Le site WEBMARTI est hébergé par la société INFOMANIAK en hébergement professionnel Serveur CLOUD privé.

2. Conditions générales d’utilisation

Le site internet WEBMARTI permet d’informer les internautes des sorties proposées par certains établissements de loisirs et organisations diverses ayant un rapport avec les sorties et loisirs.
Nous vous précisons que certaines informations sont mises en valeur (logo, géolocalisation…) sur le site WEBMARTI dans le cadre de partenariats commerciaux.

Droits d’auteur

L’ensemble des éléments constituant le site WEBMARTI (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et sur les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle).

Ces éléments sont la propriété exclusive de Sébastien MARTINET, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs au site WEBMARTI n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur
En conséquence, l’utilisateur du site WEBMARTI s’engage à ne pas :

  • utiliser ou interroger le site WEBMARTI pour le compte ou au profit d’autrui ;
  • reproduire en nombre, à des fins commerciales ou non des informations ou des petites annonces présentes sur le site WEBMARTI ;
  • intégrer tout ou partie du contenu du site WEBMARTI dans un site tiers, à des fins commerciales ou non;
  • utiliser un robot, notamment d’exploration (spider), une application de recherche ou récupération de sites Internet ou tout autre moyen permettant de récupérer ou d’indexer tout ou partie du contenu du site WEBMARTI, excepté en cas d’autorisation écrite et préalable de Sébastien MARTINET;
  • copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine.
  • Toute utilisation non expressément autorisée d’éléments du site WEBMARTI entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Sébastien MARTINET se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.

Droits du producteur de base de données

Sébastien MARTINET est le producteur de la base de donnée constituée par le site WEBMARTI, au sens de l’article L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Sébastien MARTINET se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.

Protection des données personnelles

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L)

Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés », les internautes disposent à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant. Ce droit peut être exercé par courrier électronique (email) via le formulaire de contact désigné dans le menu sous le lien « contactez-nous ».

Responsabilités

Sébastien MARTINET décline toute responsabilité :

  • en cas d’interruption de WEBMARTI pour des opérations de maintenance techniques ou d’actualisation des informations publiées;
  • en cas d’impossibilité momentanée d’accès au site WEBMARTI (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance ;
  • en cas de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant du contenu, de l’accès, ou de l’utilisation du site WEBMARTI (et/ou des sites qui lui sont liés) ;
  • en cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du site WEBMARTI. L’utilisateur du site WEBMARTI est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler. L’utilisateur renonce également à exercer tout recours contre Sébastien MARTINET dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site. Sébastien MARTINET se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté les dispositions relatives aux articles 323-1 à 323-7 du code pénal, et notamment qui accéderait frauduleusement, à tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données du site WEBMARTI. Les événements présentés sur le site WEBMARTI sont diffusées sous la responsabilité exclusive de l’établissement de loisirs ou du partenaire qui les propose (ci-après les « Annonceurs »). Sébastien MARTINET fait ses meilleurs efforts pour diffuser une information de qualité sur le site WEBMARTI. Cependant Sébastien MARTINET n’est pas en mesure de vérifier les informations relatives aux offres commerciales communiquées sous l’entière responsabilité des Annonceurs. Sébastien MARTINET décline donc toute responsabilité concernant :
  • le descriptif des sorties mises en ligne sur le site WEBMARTI,
  • la qualité des prestations proposées,
  •  les éventuelles modifications des conditions des sorties proposées par les Annonceurs,
  •  le respect de la législation par les Annonceurs des sorties proposées.

3. Cookies et vie privée

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